POUR LE RESPECT DE VOS TERRES
Présentation de la marque POUR LE RESPECT DE VOS TERRES
Déposée le 29 février 1988 par la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUR LE RESPECT DE VOS TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POUR LE RESPECT DE VOS TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR LE RESPECT DE VOS TERRES est expirée depuis le 1 mars 1998.
COLMANT CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52